Marque renouvelée - Marque en non vigueur

JR TROUBAT
J.R TROUBAT, Société Anonyme à Conseil d'administration

Numéro de dépôt :
96645286
Date de dépôt :
10/10/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/04/2011

Présentation de la marque JR TROUBAT

Déposée le 10 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) J.R TROUBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JR TROUBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) J.R TROUBAT domicilié(e) 44/46 rue Marius Jacotot,92800 PUTEAUX (dossier no 2195654) - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 421 347 717 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2195654) - 75008 - France.

La marque JR TROUBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque JR TROUBAT est expirée depuis le 3 avril 2011.

J.R TROUBAT a également déposé les autres marques suivantes : TROUBAT , LES MEDICAMENTS DE PREFERENCE , Les éditions de la Blouse Blanche


J.R TROUBAT, Société Anonyme à Conseil d'administration - 44/46 rue Marius Jacotot,92800 PUTEAUX (dossier no 2195654) - 92800 - France - SIREN 421347717


INLEX CONSEIL - 68 RUE PIERRE CHARRON,75008 PARIS (dossier no 2195654) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 3 avril 2001 n°2195654 - Publication au BOPI 2001-04-03

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13

Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46

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