JR TROUBAT
Présentation de la marque JR TROUBAT
Déposée le 10 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) J.R TROUBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JR TROUBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-46 du 15 novembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque JR TROUBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96645286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 15 ans, la marque JR TROUBAT est expirée depuis le 3 avril 2011.
J.R TROUBAT a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 3 avril 2001 n°2195654 - Publication au BOPI 2001-04-03
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-13
Publication - Publication le 15 nov. 1996 au BOPI 1996-46